Groupe Les Républicains

(96 membres au lieu de 97)

député de la 1re circonscription du Haut-Rhin, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député

membre de l'assemblée

Assemblée nationale

Session extraordinaire de 2019-2020

Démission et remplacement d'un député

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Commission des affaires économiques

Député du Haut-Rhin

auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

Lois

Lois

COMMISSIONS (publiées au Journal officiel du 14 septembre 2017)

Affaires économiques

Commission des affaires européennes

Commission des affaires économiques

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

HAUT-RHIN

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

HAUT-RHIN

1re circonscription

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Députés

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Députés

Titulaires. -

député, président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

député, président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours

c)

Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse

représentant du conseil départemental du Haut-Rhin

à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1998

Candidats de la 1re catégorie

(Marie-Laure)